Energie - Infrastructures
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Le secteur de l’énergie est un secteur en plein renouvellement. Frappé par la crise financière, il doit faire face à des contraintes d’approvisionnement et de protection de l’environnement. Ce secteur d’activité est surtout appelé à évoluer à grande vitesse avec le développement des énergies renouvelables. Considérés comme un des principaux responsables de la pollution environnementale et de ses conséquences tant météorologiques que démographiques ou sociologiques, les intervenants du secteur de l’énergie se doivent de répondre aux attentes de tous, en permettant le développement de ce secteur tout en respectant les nouveaux standards en matière de protection de l’environnement. Face à ces nouvelles problématiques de développement durable, entrées dans le vocabulaire des intervenants du secteur de l’énergie, STC Partners accompagne ses clients dans le cadre d’opérations contractuelles, transactionnelles ou contentieuses impliquant les industries de l’énergie. L’expérience sectorielle du cabinet comprend de nombreux types d’énergies (pétrole, nucléaire, gaz, charbon, énergies dites "vertes", électricité) et de métiers (production extraction, transport, traitement, distribution notamment). Nos avocats accompagnent ainsi les clients du cabinet dans les contentieux et procédures d’arbitrage liés aux activités de transport et de production d’énergie, en particulier les litiges naissant à l’occasion de la construction ou de l’exploitation d’infrastructures, de production ou de transport d’énergie (garanties à première demande, litiges de construction, litiges contractuels, mise en œuvre de contrats d’achat ou de vente, de take or pay, etc.). Notre cabinet conseille également ses clients lors de la mise en place de structures d’investissement avec leurs partenaires pour le développement commun d’importants projets en matière de production d’énergie. En particulier, STC Partners dispose d’une compétence reconnue en matière de structuration juridique et fiscale des projets de joint-ventures pour la construction de centrales. Le cabinet assiste également ses clients dans le cadre de la négociation des financements nécessaires. L’offre du cabinet en matière juridique est adaptée aux environnements d’intervention tant publics (Etats, collectivités territoriales et établissements publics) que privés. Enfin, nos avocats disposent par ailleurs d’une expérience significative dans le domaine de l’environnement et des activités ayant pour finalité les économies d’énergie. |
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