Pharmacie - Santé - Chimie - Cosmétique

Pharmacie - Santé - Chimie - Cosmétique

Pharmacie - Santé - Chimie - Cosmétique
L’industrie de la santé (dont la pharmacie et la biologie) et de la cosmétique est un secteur très règlementé en constante évolution ayant fait l’objet, notamment en 2010, de nombreuses modifications de normes, tant au niveau communautaire, qu’au niveau national.

En outre, ce domaine d’activité recèle de nombreux groupes, parfois familiaux, pour qui se posent des questions traitées par nos équipes juridiques et fiscales spécialisées :
- L’entrée de partenaires financiers
- La mise en place d’outils d’incentive
- La cession à un tiers repreneur dans le cadre des concentrations opérées dans le secteur
- La croissance externe, le désengagement stratégique
- La transmission à l’héritier professionnellement compétent

Depuis sa création, le cabinet a été amené à conseiller de nombreux acteurs du secteur de la santé dont il a appris à comprendre et maitriser les contraintes règlementaires et opérationnelles. Parmi eux figurent des laboratoires pharmaceutiques, d’analyse ou encore de biologie, des cliniques et hôpitaux, des fournisseurs et prestataires de services, des sociétés de biotechnologie, des fabricants de matériel médico-chirurgical et dentaire, ou encore des maisons de repos et des crèches; qu’il s’agisse d’entreprises familiales ou appartenant à de grands groupes du secteur.

Nos équipes d’avocats sont ainsi amenées à accompagner quotidiennement ces professionnels en mettant à leur disposition une offre de services dédiée et étendue en matière juridique et fiscale, aussi bien dans le cadre leurs opérations de haut de bilan les plus variées que dans celui de leurs activités opérationnelles et même contentieuses.

Notre expertise repose sur une intégration dès l’origine de l’ensemble des dimensions juridiques et fiscales des opérations envisagées (corporate, structuration fiscale, financement, transmission, droit économique, droit social, mise en place de structures d’intéressement, et prévention des litiges), répondant de façon spécifique aux différentes contraintes de cette industrie.

Les avocats du cabinet accompagnent également leurs clients dans la gestion et la résolution de leurs litiges en matière de droit des sociétés, de responsabilité des dirigeants, y compris dans leur dimension pénale, de rupture d’accords commerciaux ou de droit des marques.