Transports - Partenariat public privé

Transports - Partenariat public privé

Transports - Partenariat public privé
Le monde des transports a considérablement évolué ces dernières années.

STC Partners accompagne ses clients dans cet environnement changeant, qu’il s’agisse du domaine des transports maritimes, terrestres, ferroviaires ou aériens.

Notre cabinet assiste ainsi de manière régulière ses clients du secteur des transports, dans le cadre de dossiers contentieux relatifs aux appels de garanties à première demande, aux délais de livraison, aux problématiques de matériel, de paiement, de financement, de performance technique ou de design.

Dans le cadre des transports maritimes, nos avocats accompagnent nos clients dans les domaines fiscaux (régime fiscal des armateurs, TVA propre aux navires, immatriculation, problématiques douanières, passeport). Ils mettent également en place des financements de navires de mer, des financements à effet de levier fiscal en France métropolitaine ou dans les DOM/TOM.

En matière de transports terrestres, STC Partners conseille ses clients dans le cadre de leurs opérations d’acquisitions et de restructurations, ou de leurs opérations de déconsolidation de flottes.

Dans le domaine des transports ferroviaires, nos avocats disposent d’une compétence reconnue en matière de financements ou refinancements transfrontaliers à effet de levier fiscal (US lease, Kiwi lease, UK lease, Swedish lease) pour des grands établissements publics industriels et commerciaux de transports de voyageurs. De plus, nos avocats en droit social assistent les groupes de transport, qu’ils soient familiaux ou internationaux, dans leurs problématiques relatives aux cadres dirigeants (notamment l’intéressement).

Dans le secteur des transports aériens, nos fiscalistes accompagnent leurs clients dans le cadre de leases fiscaux, de leases terminations, de différends sur le calcul du partage économique sur des leases transactions, de schémas Pons ou de lease fiscal français. Nos avocats assistent également leurs clients dans le cadre de leurs contentieux.