Entreprises familiales et Patrimoine

Entreprises familiales et Patrimoine

Entreprises familiales et Patrimoine
Le cabinet STC Partners est l'un des acteurs majeurs du capital privé.

Les avocats du cabinet conseillent fréquemment, dans un environnement national et international, les groupes d’entreprises détenus par des capitaux privés, les groupes familiaux, les fonds d’investissement et les investisseurs privés dans le cadre de la gestion juridique et fiscale de leurs actifs et à l’occasion d’opérations de croissance externe.

Les avocats spécialisés en droit fiscal et en droit des affaires conseillent notamment :
- Les groupes d’entreprises, les groupes familiaux et les fonds d’investissement dans le cadre de leurs opérations de croissance externe
- Les groupes d’entreprises et groupes familiaux dans l’exercice de leurs activités à l’occasion d’opérations de restructuration internes nécessitant, le cas échéant, l’obtention d’agréments fiscaux
- Les dirigeants d’entreprises dans leurs problématiques de mobilité internationale (split payroll,…) et lors de la mise en place de plans d’intéressement, sous forme par exemple de management package, d’attribution de stock-options ou d’attribution d’actions gratuites
- Les investisseurs privés dans le cadre de la gestion de leurs revenus et leur patrimoine et à l’occasion de la transmission de leurs actifs mobiliers et immobiliers, sous forme de cession ou de transmission à titre gratuit

Le cabinet STC Partners est également très actif dans la mise en place de structures de gestion des affaires familiales et patrimoniales afin notamment de protéger les actifs détenus par les familles ou des entrepreneurs.

Il intervient également pour prévenir les conflits potentiels entre membres d’un groupe familial ou entre investisseurs privés en mettant à disposition de ces personnes son expérience et son expertise dans la rédaction des pactes d’actionnaires et des pactes de famille.  

Enfin, le cabinet STC Partners dispose d’une expérience reconnue dans les opérations de transmissions d’entreprises qui peuvent s’accompagner, le cas échéant, d’une dissociation entre les droits économiques et les droits juridiques permettant ainsi aux fondateurs de transmettre de façon anticipée leur entreprise, tout en gardant le contrôle, au moins de façon transitoire.

Les avocats du cabinet STC Partners entretiennent d’excellentes relations avec des notaires, des banquiers privés et des experts comptables qui les accompagnent dans leur pratique. Les avocats du cabinet interviennent également dans le cadre de contentieux engagés par les administrations fiscales et sociales et lors de conflits de nature commerciale et financière qui seront résolus par voie d’arbitrage ou devant les juridictions judiciaires.